L'assurance temporaire pour les voitures constitue une exception au code des assurances auto, à bien des égards. Notamment, sa durée écourtée est déjà une entrave au principe implicite de la continuité de la couverture. Étant donné que même immobilisée dans le garage, la voiture reste un danger pour l'entourage (possibilité d'incendie…), elle doit donc être continuellement garantie, ce que cette assurance provisoire ne permet pas. Quelle est donc la base légale ou réglementaire de l'assurance temporaire lien vers les autos ?
Les règles générales de l'assurance auto temporaire.
Aucune mention concernant les variantes de l'assurance classique n'est faite dans la Loi. En matière d'assurance temporaire pour voiture notamment, on ne peut se baser que sur la littérature, laquelle n'évoque que la coutume des assureurs : la durée de couverture ne dépasse jamais 90 jours, la notion de bonus-malus est inexistante… Dans certains cas, les assureurs imposent chacune leurs propres conditions limitatives (garantie corporelle du conducteur inexistante, âge des assurés limité à 70 ans, impossibilité de souscrire en-deçà de 23 ans…). En tout cas, certaines règles demeurent immuables comme l'âge minimum requis, la possession de permis valide depuis 2 ans au moins, voiture immatriculée, etc.
En marge d'une situation où le pouvoir de résiliation est de plus en plus pressante (Hamon etc...), les assurés ont aussi la possibilité de moduler leur contrat d'assurance selon leur besoin et situation. L'assurance temporaire auto est justement le terrain où cette souplesse s'exprime le plus comme le montre kronk spécialiste de l’assurance provisoire.
Les raisons d'être de l'assurance temporaire des voitures ?
L'existence de l'assurance temporaire pour auto est fondée sur des nécessités évidentes. Grâce au flou laissé par les législateurs, comme la durée minimale de la couverture auto notamment, les assureurs en tirent avantage pour formuler des offres conformes à la précarité de certaines situations. Il serait en effet absurde de souscrire toute une année d'assurance pour un séjour d'une semaine à l'étranger avec une voiture empruntée, pour sortir sa voiture un week-end dans le mois... Et les situations provisoires ou d'exception sont légion.
Autrement dit, à défaut d'être complètement légale, l'assurance auto temporaire est donc légitime à plus d'un titre. Du côté des autorités, l'essentiel est de ne laisser aucune voiture non assurée circuler sur la voie publique. Pour autant, s'il arrive que la voiture cause un accident dans la période où elle n'est pas assurée, le propriétaire est dans l'embarras. Il faut donc réfléchir par deux fois avant de se tourner vers un contrat temporaire pour s'assurer.
Intérêt de la couverture d'assurance provisoire auto.
En somme, l'avantage principal procuré par l'assurance temporaire pour automobile est son côté
pratique et accessible, surtout pour certains clients à risque comme les malussés, les résiliés et
autres. Effectivement, les assureurs qui proposent du temporaire le font surtout pour ces catégories
de souscripteurs. Parce qu'au revers, seules la garantie RC et la garantie corporelle du conducteur
sont possibles en la matière.
C'est-à- dire que les assureurs se couvrent eux-mêmes déjà en s'adressant directement à des conducteurs qui ne risqueront pas (pas trop) de se créer un accident ! Le prix est aussi une matière à réfléchir, puisqu'à durée identique, c'est plus onéreux.
